**Conditions Générales de Vente – Tarthélémy**

**1. Introduction**

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les “CGV”) régissent les relations contractuelles entre Tarthélémy, ci-après désigné le “Vendeur”, et ses clients, ci-après désignés les “Acheteurs”, dans le cadre de la vente d’ebooks via le site internet de Tarthélémy.

**2. Commande**

2.1. Pour passer une commande, l’Acheteur doit être majeur et disposer de la capacité légale pour contracter.

2.2. L’Acheteur s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des erreurs dans les informations fournies.

**3. Produits**

3.1. Les ebooks vendus par Tarthélémy sont des produits numériques téléchargeables. Ils sont disponibles sous format électronique et ne seront pas livrés physiquement.

3.2. Les descriptions et les visuels des ebooks sont fournis à titre informatif. Le Vendeur ne peut garantir que les couleurs ou la mise en page soient identiques à celles affichées sur le site.

**4. Prix et Paiement**

4.1. Les prix des ebooks sont affichés en euros (€) et sont indiqués toutes taxes comprises (TTC).

4.2. Les paiements s’effectuent en ligne via des moyens de paiement sécurisés tels que cartes de crédit, virements bancaires, ou d’autres méthodes de paiement acceptées par Tarthélémy.

**5. Livraison**

5.1. Les ebooks sont disponibles en téléchargement immédiat après la confirmation du paiement.

**6. Droit de Rétractation**

6.1. Conformément à la législation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la confirmation de commande pour exercer son droit de rétractation. Cependant, ce droit ne s’applique pas aux ebooks une fois qu’ils ont été téléchargés ou accessibles en ligne.

**7. Propriété Intellectuelle**

7.1. Les ebooks vendus sur Tarthélémy sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. L’Acheteur s’engage à ne pas reproduire, distribuer, ou partager les ebooks sans autorisation préalable du Vendeur.

**8. Données Personnelles**

8.1. Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles de l’Acheteur conformément à sa politique de confidentialité.

**9. Responsabilité**

9.1. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des interruptions de service dues à des circonstances indépendantes de sa volonté.

9.2. En aucun cas, le Vendeur ne sera responsable des dommages indirects ou consécutifs.

**10. Loi Applicable et Juridiction**

10.1. Les présentes CGV sont régies par le droit applicable dans la juridiction du Vendeur.

10.2. Tout litige découlant des CGV sera soumis à la juridiction compétente du lieu du Vendeur.

**11. Modification des CGV**

11.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site de Tarthélémy.

**12. Vente de Produits Physiques via Print on Demand**

12.1. Tarthélémy offre également des produits physiques, tels que des tasses, verres et articles de papeterie, à travers un service de “Print on Demand”. Ces produits sont fabriqués à la demande et envoyés directement à l’Acheteur.

12.2. Les prix des produits physiques, les délais de fabrication et de livraison seront spécifiés sur le site internet de Tarthélémy au moment de la commande.

12.3. L’Acheteur est responsable de fournir des informations précises pour la livraison, y compris l’adresse de livraison complète. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des erreurs dans les informations fournies.

12.4. Tout droit de rétractation s’applique conformément à la législation en vigueur, à condition que le produit physique n’ait pas été endommagé ou personnalisé de manière irréversible.

12.5. Le Vendeur ne peut garantir que les couleurs ou la qualité d’impression des produits physiques seront identiques à celles affichées sur le site, en raison de variations possibles liées aux procédés d’impression.